CONDITIONS GENERALES DE VENTES

Les présentes conditions générales s'appliquent dans leur intégralité à toute commande passée sur notre site internet ou par commande papier.

1- Produits : Un descriptif détaillé des produits figure sur notre site internet. Nous nous réservons le droit de modifier l'assortiment de nos produits et/ou les prix.

2- Prix : Les prix des produits son indiqués en €uros toutes taxes comprises. La participation aux frais d'envoi sera facturée en supplément (3,00 € pour toute commande dont le montant total est inférieur à 28,00 € et/ou 2,00 € en sus si le client souhaite la livraison contre signature).

3- Commande : Le client est tenu de vérifier l'exactitude et le caractère exhaustif des renseignements qu'il fournit (adresse de facturation, adresse de livraison ...). Nous ne pourrons en aucun cas être tenu responsable en cas de retard ou d'erreur de livraison ayant pour origine des renseignements inexacts ou incomplets.

4- Commande en ligne : Après la sélection des produits souhaités, un bon de commande récapitulatif apparaît sur l'écran et pourra, le cas échéant, être modifié par le client. Si ce bon de commande récapitulatif correspond aux souhaits du client, il valide cette première page puis la seconde page de confirmation. A l'issue de cette seconde validation, la commande du client est définitive. Le client recevra dans les meilleurs délais, par courrier électronique, un accusé de réception de sa commande. Toute réclamation peut être adressée à notre société à l'adresse mentionnée sur le site internet ou sur le bon de commande.

5- Livraison : Les produits sont livrés à l'adresse qui a été indiquée lors de la passation de commande et dans les délais fixés (sauf cas de force majeure). En cas d'absence du client lors du passage du facteur, il appartient au client de faire le nécessaire pour procéder au retrait des produits dans les conditions mentionnées sur l'avis de passage. En cas d'avarie ou de perte liée au transport, il appartient au client de mentionner ses réserves sur le bon de livraison et de les confirmer par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 3 jours, non compris les jours fériés, qui suivent la réception.

6- Droit de rétractation : Si le client a passé sa commande en qualité de consommateur et qu'il n'ait pas satisfait des produits livrés, il dispose d'un délai de 14 jours francs à compter de la réception des produits pour nous les retourner dans leur emballage d'origine, en parfait état et nous en demander le remboursement. Les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis ne seront pas repris. Vous  pouvez télécharger un formulaire de rétractation en cliquant sur ce lien : FORMULAIRE DE RETRACTATION

7- Paiement : Sauf accord contraire des parties, le paiement est immédiat à la commande. Tout retard de paiement entraînera de plein droit l'application d'une pénalité de retard correspondant à trois fois le taux d'intérêt légal.

8- Protection des données personnelles : Lors de la passation de la commande, nous demandons au client de nous fournir un certain nombre de données à caractère personnel. Conformément à la loi informatique et libertés, le client dispose d'un droit d'accès, de communication et de rectification des données le concernant. Il peut exercer ce droit en nous adressant un e-mail à l'adresse suivante : contact@spiruline-des-iles-dor.com ou en nous écrivant à l'adresse suivante : SARL SPIRULINE DES ILES D'OR - 1143, chemin de la Garde - 83400 HYERES.

9- Conformité des produits - Garanties : Nous garantissons nos produits conformément aux dispositions légales en vigueur.

10- Clause de réserve de propriété : Les produits sont vendus sous réserve de propriété jusqu'au paiement intégral de leur prix.

11- Droit applicable - juridiction compétente : Les relations entre les parties sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Les ventes étant conclues aux conditions "Départs", nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou de vol pour les expéditions non assurées.